Déposée le 28 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOCHESATO ELECTRONICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOCHESATO SPORTS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOCHESATO ELECTRONICS domicilié(e) 1 rue de la République,78550 HOUDAN - 78550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 675 314 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOCHESATO ELECTRONICS domicilié(e) 1 rue de la République,78550 HOUDAN - 78550 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOCHESATO SPORTS est expirée depuis le 28 décembre 2016.
FOCHESATO ELECTRONICS a également déposé les autres marques suivantes : FOCHESATO ELECTRONICS
FOCHESATO ELECTRONICS SARL - 1 rue de la République,78550 HOUDAN - 78550 - France - SIREN 448675314
FOCHESATO ELECTRONICS - 1 rue de la République,78550 HOUDAN - 78550 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22
Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05
Inscription le 10 décembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°590462 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10
Enregistrement transcription exploitation compilation de données mathématiques statistiques électroniques informatiques ou mécaniques. Gestion de fichiers et de données informatiques. Recueil de données dans un fichier central. Systématisation de données dans un fichier central. Recherches d'information dans des fichiers informatiques ;
Assistance en cas de pannes de véhicules. Services de réparation et d'entretien de tous véhicules et notamment de leurs composants électroniques informatiques et mécaniques. ;
Services relatifs à l'inspection de tous véhicules et notamment de leurs composants électroniques informatiques et mécaniques avant le transport. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Education. Formation. Organisation et conduite d'ateliers de formation.
Reconstitution de bases de données. Hébergement de sites informatiques. Location de logiciels informatiques. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Elaboration de logiciels. Installation de logiciels. Mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Duplication de programmes informatiques. Elaboration et conception de logiciels.
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